Traçabilité

Cotecna a développé une solution innovante de suivi électronique du transit, afin de suivre à distance le déplacement des véhicules transportant des marchandises en transit.

Cet outil performant a été conçu pour renforcer les capacités des douanes en matière de contrôle du transit interne et international, et pour lutter efficacement contre la fraude tout en facilitant les échanges commerciaux. Il s'appuie sur des technologies de pointe dans le domaine des télécommunications, du GPS et de l'information graphique.

Un contrôle rigoureux des opérations de transit

L'objectif de Cotecna est de permettre aux autorités nationales de procéder à un contrôle rigoureux des opérations de transit, tout en facilitant la circulation des marchandises et le passage des frontières.

Les véhicules de transit sont équipés d'un dispositif GPS capable de détecter la position exacte d'un véhicule n'importe où dans le monde, et d'un module de communication qui transmet les données relatives à la situation du véhicule (notamment sa position, sa vitesse, sa direction) et signale tout événement imprévu à une station de contrôle distante. Les informations obtenues permettent aux douanes de :

• renforcer le respect des règles et des réglementations en matière de transit ; et
• détecter rapidement tout comportement anormal survenant lors du voyage, tel que l'immobilisation prolongée du véhicule et sa déviation par rapport à l'itinéraire autorisé.

Un rapport de voyage est émis à l'intention des douanes. Il facilite le processus de prise de décision pour les autorités douanières chargées de mettre en place les mesures d'intervention appropriées.

Le système de suivi électronique du transit peut contribuer à résoudre des problèmes tels que :

• la disparition des marchandises ;
• la revente frauduleuse de marchandises sur le marché national sans avoir acquitté les droits de douane ; et
• des preuves insuffisantes pour permettre aux douanes de réaliser une enquête en bonne et due forme dans le cas d'un litige.

La solution de suivi électronique du transit développée par Cotecna se caractérise par une souplesse qui permet de l'adapter aux besoins de chaque client. Elle peut également s'appliquer à d'autres domaines que celui du respect des réglementations douanières.